Mentions Légales

pointe

Editeur du site internet

IMO ECO
53 rue Philippe Grille - 90000 Belfort
SIRET: 82956010100018


Création et hébergement du site internet

AGENCE ACCENTCOM
8 rue de la Prévoyance
25000 Besançon
http://www.accentcom.fr
contact@accentcom.fr


Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de IMO ECO. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. IMO ECO est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d'auteur et aux bases de données).

imo eco besancon

NOTRE ACTUALITÉsoulignement

Voir toutes nos actualités

Rappelez-moi gratuitement

* Vous devez rentrer votre numero de telephone